I. Propriété Intellectuelle et Non-Marchandisation
Le présent site internet constitue un portail documentaire d'utilité publique, mis à disposition par l'association OVER HEAD. L'intégralité du contenu textuel, des relevés de diagnostic, des chroniques de terrain et des études de cas publiées est protégée par la législation relative au droit d'auteur.
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II. Conditions d'Accès aux Établissements Physiques
L'utilisation de nos plateaux techniques de Montluçon obéit à notre charte interne d'utilisation éco-responsable des matériels acoustiques. Les droits d'accès sont strictement accordés aux apprenants inscrits dans le cadre d'un parcours d'apprentissage ou d'une campagne de co-construction documentée.
Aucun droit d'usage commercial des studios n'est toléré. L'utilisation du matériel de prise de son ou de montage d'OVER HEAD pour la commercialisation d'œuvres marchandes entraîne la révocation immédiate et sans recours des droits d'accès administratifs.
III. Responsabilité et Exactitude des Relevés de Diagnostic
OVER HEAD s'applique à diffuser des relevés statistiques et des diagnostics territoriaux de la plus haute fidélité factuelle possible. Toutefois, l'association ne saurait être tenue pour responsable d'erreurs d'interprétation issues de tiers ou d'ajustements liés aux variations conjoncturelles de la région Auvergne-Rhône-Alpes.